Jacques Fleury


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques FLEURY
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
A. - Au titre de la formation spécialisée en matière de droits des femmes et de lutte contre le sexisme et les violences de genre prévue au I de l'article 2 du décret du
9 juillet 2021
relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
1° Au titre des membres prévus en son 1°
Au titre du d
Groupe:
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000045373908(source JORF)
nomination
18 Mars 202218/03/2022
De: FLEURY Jacques
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
GÉORGIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: Fleury (Jacques, Gaston, Georges)
commandant, cadre spécial. Chevalier du 8 mai 1994
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000027386286(source JORF)
promotion
05 Mai 201305/05/2013
De: Fleury (Jacques, Marie)
président-directeur général d'une société agroalimentaire, conseiller du commerce extérieur (Géorgie) ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027248227(source JORF)
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: FLEURY Jacques
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: FLEURY (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
GÉORGIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000026483783(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Fleury (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: FLEURY Jacques
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
3° A l'étranger
CONGO -
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020900496(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité, pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_fin="2010-08-11"
JORFTEXT000000822597(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Fleury (Jacques, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Géorgie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="six ans"
JORFTEXT000000805201(source JORF)
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
JORFTEXT000000440844(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fleury (Jacques)
Objet:
représentants du négoce au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Chadronnier (Jean-Marie)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_fin="2004-08-03"
JORFTEXT000000415845(source JORF)
nomination
20 Août 200320/08/2003
De: Fleury (Jacques, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Géorgie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Fleury (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000767694(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Jacques Fleury
député de la Somme
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur
JORFTEXT000000567958(source JORF)
charge
22 Décembre 199922/12/1999
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000395250(source JORF)
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Fleury (Jacques)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000206993(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Fleury (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fleury (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/02 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-03-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000554971(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Fleury (Jacques, Gaston, Georges)
commandant, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Fleury (Jacques, Gaston, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.